Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS FOU DE BASSAN
TRANCHART PHILIPPE agissant au nom et pour le compte de la Société “ Editions Le Fou de Bassan ” en formation, SARL

Numéro de dépôt :
3336412
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
EDITIONS FOU DE BASSAN de TRANCHART PHILIPPE

Présentation de la marque EDITIONS FOU DE BASSAN

Déposée le 17 janvier 2005 par TRANCHART PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS FOU DE BASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est TRANCHART PHILIPPE agissant au nom et pour le compte de la Société “ Editions Le Fou de Bassan ” en formation, SARL domicilié(e) 39 RUE RASPAIL,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE TRANCHART domicilié(e) 39 RUE RASPAIL,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France.

La marque EDITIONS FOU DE BASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS FOU DE BASSAN est expirée depuis le 17 janvier 2015.


TRANCHART PHILIPPE agissant au nom et pour le compte de la Société “ Editions Le Fou de Bassan ” en formation, SARL - 39 RUE RASPAIL,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France


PHILIPPE TRANCHART - 39 RUE RASPAIL,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier. Services de télécommunications. Transmission d'informations et de données par voie télématique. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Publication de livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.